Blog des élus de la liste "Unis pour Combourg"

1). Refus de création d’une zone éolienne à Combourg : la communauté de communes de la Bretagne romantique a réalisé une étude sur le développement éolien sur son territoire afin de répertorier les zones pouvant accueillir des éoliennes. La volonté de la communauté de communes s’inscrit dans l’objectif national d’atteindre 21% de la consommation d’électricité d’origine renouvelable en 2010. Les zones de développement éolien (ZDE) sont arrêtées par le préfet sur proposition des communes ou intercommunalités à fiscalité propre. L’étude menée par la communauté de communes fait apparaître à Combourg une ZDE de 4,5 à 36 MW (entre 3 et 12 éoliennes) sur un secteur proche de la RD 794 en direction de Vitré (la Ville Marie, la Gavrière…), à cheval sur les communes de Cuguen, St Léger-des-Près et Lanrigan.

Dans cette phase de concertation, le conseil municipal était appelé à donner un avis sur la ZDE concernant Combourg, pour qu’ensuite la Bretagne romantique puisse déposer son dossier en préfecture. Le Maire a proposé d’émettre un avis défavorable, s’opposant ainsi à l’implantation d’éoliennes. Le Maire s’appuie sur l’avis simple de l’Architecte des Bâtiments de France (ABF) qui indique que les éoliennes sont contraires au « caractère romantique des lieux » en raison de « la perspective monumentale du Château de Combourg ».

Les élus du groupe Unis pour Combourg ont regretté ce choix qui intervient au moment même du Sommet de Copenhague. Le refus de Combourg d’accueillir des éoliennes sur son territoire lui confère une mauvaise image environnementale (refus à ajouter au refus de soutenir le projet de chaufferie à bois autour de la cité scolaire Chateaubriand). On ne peut que s’étonner que seul l’avis de l’ABF ait déterminé la position de Combourg, alors que d’autres organismes doivent rendre un avis. Cet avis simple de l’ABF semble par ailleurs oublier que la proposition d’une ZDE doit nécessairement prendre en compte la protection des paysages, des monuments historiques. Enfin, en refusant l’implantation d’éoliennes sur son territoire, la ville de Combourg se prive de recettes fiscales non négligeables (la taxe foncière sur les propriétés bâties en raison du socle en béton sur lequel est ancré le mât, et la future imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux). Pour mémoire, grâce aux six éoliennes de Tréméheuc, la communauté de communes de la Bretagne romantique perçoit tous les ans, 100.000 € de taxe professionnelle et en reverse 25.000 € à Tréméheuc. Très probablement, les communes environnantes, en acceptant les éoliennes, bénéficieront de ces recettes fiscales et Combourg ne jouira que des nuisances… En refusant l’implantation d’éoliennes à Combourg, cette décision fait perdre à notre commune 25.000 €/an.

 

2). Acquisition pour 10.000 € d’un terrain de 556 m² dans la perspective de l’élargissement de la route de Lourmais. Il s’agit d’une parcelle réservée au PLU dans la perspective d’un élargissement de voirie pour laquelle les propriétaires demandent que la ville se porte acquéreur. En effet, conformément au droit de l’urbanisme, le propriétaire d’un terrain grevé d’un emplacement réservé peut exercer un droit de délaissement et contraindre la ville à acquérir ou à renoncer au bénéfice de la réserve. La commune de Combourg a répondu favorablement à la demande et a proposé un prix de 10.000 € pour ces 556 m² (soit 17,98 € le m²). Les élus du groupe Unis pour Combourg se sont étonnés, car d’habitude l’acquisition par la ville de terrains en agglomération se fait au prix de 0,80€ le m² (0,30 € le m² hors agglomération)… Lors de ce même conseil municipal, plusieurs autres terrains ont d’ailleurs fait l’objet d’une acquisition à ces tarifs. Existait-il une autre solution moins coûteuse pour la ville ? Oui, en matière d’élargissement de voirie, outre la cession gratuite de terrain, il existe la procédure d’alignement. Cette procédure permet à la ville de déterminer unilatéralement les limites de ses voies publiques et attribue de plein droit le sol des propriétés non bâties. Le propriétaire a droit à une juste indemnité…

 

3). Défense incendie, les modalités de prise en charge par la commune. Lorsque de nouveaux bâtiments ou logements sont construits, la réalisation de nouveaux moyens de défense contre les incendies (réserve d’eau ou autre) s’impose pour rester en conformité avec les normes en vigueur. Compte-tenu du coût de cette mise en conformité, la ville de Combourg a décidé de reporter la charge financière sur les propriétaires des nouvelles installations. Cette disposition semble brutale et injuste. En effet, l’article R.111-13 du code général des collectivités territoriales permet de refuser le permis de construire si de nouveaux équipements publics de sécurité incendie doivent être réalisés. Grâce à cet article, la municipalité garde la maîtrise des zones constructibles et elle supporte, si elle souhaite autoriser les constructions, les dépenses de sécurité incendie. Par ailleurs, le nouveau dispositif est très injuste, car la circulaire du 9 août 1967 précise que les bouches ou poteaux d’incendie doivent se trouver à une distance de 200 à 300 mètres les uns des autres, voire 400 mètres quand les risques sont faibles. Dès lors, le premier propriétaire risque de payer pour les suivants…

 

4). Présentation du lotissement la Croix Briand 3 (route de Vitré) : la société Acanthe a demandé à la municipalité l’autorisation de réaliser un lotissement d’habitation de 19 lots, la Croix Briand 3, dans le prolongement des deux lotissements en construction actuellement. Ces lots déclineront des superficies de 420 à 642 m², pour une surface moyenne de 492 m². Les élus du groupe Unis pour Combourg ont émis plusieurs remarques.

Tout d’abord, la ville poursuit l’urbanisation de ce quartier sans réfléchir à un plan d’ensemble et sans anticiper les besoins futurs que ces nouvelles habitations engendreront (commerciaux, scolaires…).

Par ailleurs, une fois encore, on peut déplorer que la ville n’impose pas au lotisseur des lots réservés à des logements sociaux. Combourg poursuit ainsi son urbanisation sans véritablement suivre les recommandations du Plan Local de l’Habitat de la Bretagne romantique qui stipule que Combourg doit développer la mixité sociale en réalisant 7 logements sociaux par an.

Ensuite, avant de lancer un nouveau lotissement, ne faut-il pas achever les deux premiers lotissements qui jouxtent ce terrain ? La crise actuelle freine considérablement le développement des lotissements. Le Maire, dans la revue Contact de novembre 2009, n’écrivait-il pas : « nous constatons une nette diminution des transactions immobilières et des constructions de maisons neuves » ? Notre crainte est d’assister à un mitage de ces trois lotissements, c’est-à-dire une multiplication des maisons ici et là, sans que l’ensemble ne soit terminé avant plusieurs années.

Enfin, ce lotissement privé pourrait, en période de crise, faire de la concurrence au lotissement municipal de la gare. En effet, la société Acanthe accumulant des terrains achetés à bas prix pourra aisément casser les prix des terrains, ce que ne pourra pas faire la commune.

 

5). Effacement des réseaux électriques et téléphoniques aériens de l’Avenue de la Libération (de la rue Jules Corvaisier au Chemin de Bel Air, en passant par la place de Joseph Hubert de la gare) : alors qu’il a été décidé en septembre 2008 d’engager cet effacement des réseaux aériens en profitant des travaux des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales, il est décidé de scinder les travaux sur deux années. En 2010, de la rue Jules Corvaisier au passage à niveau ; en 2011, du passage à niveau au Chemin de Bel Air. Les travaux autour de la gare ne sont donc pas prêts de s’arrêter.

 

6). Les tarifs municipaux : plusieurs tarifs municipaux augmentent pour l’année 2010. Si les élus du groupe Unis pour Combourg sont favorables au principe de ces augmentations, ils s’étonnent de l’absence de cohérence et des différences injustifiées. Ainsi, certains tarifs augmentent fortement (bibliothèque +5,5%, droit de voirie +5,5%...), tandis que d’autres n’augmentent pas ou peu (location de matériel, droits de place +2%...).

Les élus du groupe Unis pour Combourg ont émis des réserves concernant la hausse tarifaire de 5,5% de la bibliothèque et concernant les nouveaux tarifs du centre de loisirs (CLSH). En effet, profitant que la CAF impose une tarification sociale, c’est-à-dire différenciée selon le quotient familial, nous avions proposé en commission une tarification progressive pour éviter des effets de seuils pénalisant les bas revenus. Notre proposition avait été validée et nécessitait une participation complémentaire de 2.452€ de la ville au budget du CLSH. Finalement, pour éviter cette participation complémentaire de la ville, le tarif le plus bas (applicable à un quotient familial de moins de 749 €) sera de 7€ et non de 6€/jour comme prévu en commission. Nous ne pouvons que déplorer ce choix. En effet, en 2008, selon la CAF, à Combourg, plus de 150 familles vivaient en-dessous du quotient familial de 749 € (soit 27,7% de la population contre 20,9% en Ille-et-Vilaine). L’argument justifiant une moindre minoration du tarif le plus bas est l’existence de bons vacances attribués par la CAF. Cependant, ces bons vacances ne sont attribués que quand le quotient familial reste inférieur à 578€. Le refus de mettre en place une véritable tarification sociale heurte notre vibre sociale. Il faut par ailleurs rappeler que le tarif du repas n’est pas dégressif (la municipalité refusant de mettre en place une tarification sociale pour les cantines) et que son montant de 3,79€ s’ajoute donc au prix de journée.

 

7). Tarifs 2010 de l’eau potable et de l’assainissement collectif : ni la part fixe, ni la redevance au mètre cube n’augmentent. C’est la première fois depuis de nombreuses années. Cette première depuis plusieurs années tend à démontrer que les hausses répétées des dernières années étaient injustifiées (+1,5% en 2008, +1,5% en 2009), car l’année 2009 est l’année qui a connu le plus de travaux sur les réseaux… Les hausses précédentes n’ont donc servi qu’à alimenter une cagnotte.

 

8). Etude de principe pour la réalisation d’une nouvelle salle de basket : pour le moment, il s’agit ni plus ni moins d’un effet d’annonce. S’agissant simplement d’une information et non d’une délibération faisant l’objet d’un vote, ni crédits budgétaires ni calendriers n’ont donc été votés. Qu’est-ce par conséquent une étude de principe ? Rappelons tout de même qu’une étude budgétée en 2008 pour construire un nouveau dojo pour le karaté a été abandonnée en cours de route et qu’une promesse électorale datant de 2001 visant à réaliser un skate-park n’a jamais vu le jour…

La salle de basket, située rue des sport en plein centre-ville, est dans un état inacceptable. Le conseil municipal du 10 juillet 2007 avait décidé de lancer une consultation auprès d’entreprises pour rénover la charpente et la toiture et remettre aux normes l’électricité. Plus de deux ans après, toujours rien. Les fuites dans le toit se multiplient, les vitres demeurent brisées et les vestiaires sont inadaptés aux 200 adhérents répartis dans 18 équipes. Concernant le devenir de la salle de basket, les élus du groupe Unis pour Combourg estiment qu’il n’est pas responsable financièrement de la rénover. En effet, déjà en juillet 2007, les élus d’opposition avaient alerté le Maire sur l’incohérence d’une telle rénovation en raison de l’importance des travaux. A l’époque, il avait été prévu un estimatif des travaux de 65.000 € HT. Or, la Préfecture avait incité la Mairie à déclarer le marché infructueux en raison de l’écart trop important entre l’estimatif et les réponses aux appels d’offres (121.371 € HT). Plus de deux ans après, relancer cette idée paraît donc regrettable, car si telle est l’option de la municipalité, pourquoi ne pas l’avoir effectué auparavant ?

Les élus du groupe Unis pour Combourg réagissent à l’article du Pays Malouin du 3 décembre 2009 relatif au projet de médiathèque.

Les élus du groupe Unis pour Combourg soulignent qu’il s’agit sans doute plus d’une médiathèque que d’un pôle culturel et ce, dans la mesure où l’ambitieux projet initial a été considérablement revu à la baisse. « Concernant le projet en lui-même, nous maintenons nos remarques initiales concernant l’absence de concertation avec toutes les associations susceptibles d’être intéressées par cet espace », indique Johan Theuret, conseiller municipal. « En leur présentant le projet, la municipalité aurait pu l’enrichir en décelant leurs besoins tant en terme d’espace que de matériel. La localisation dans des bâtiments anciens empêchera sans doute de faciles extensions qui pourraient se révéler nécessaires en cas de besoins non-identifiés faute de concertation ». Concernant le futur bâtiment, le groupe Unis pour Combourg regrette que l’ancienne trésorerie ne soit pas intégrée au projet et ce, d’autant plus, qu’il s’agit de locaux municipaux. Johan Theuret rappelle que « nous nous sommes étonnés que dans un projet d’une telle ampleur, qui constitue un réaménagement conséquent de l’espace autour de la Place Piquette, le dojo situé dans des préfabriqués inadaptés aux besoins du judo, soit préservé et demeure en cœur d’îlot de ce futur pôle culturel ». Enfin, concernant le financement, lors sur dernier conseil municipal, il a été voté une autorisation de dépenses étalée sur 3 ans de 1.500.000 € TTC, alors que le coût prévu est de 1.200.000 TTC. Les élus du groupe Unis pour Combourg se sont étonnés d’un tel écart (+300.000 €) et ont précisé qu’une telle surévaluation du projet pouvait inciter l’architecte à ne pas respecter l’enveloppe financière contrainte et engendrer des réponses aux appels d’offres financièrement défavorables à la Ville.

A Combourg, où nous comptons 23 activités sportives, de nouveaux besoins doivent être satisfaits et la participation du plus grand nombre recherchée. Nous savons en effet que le sport contribue au bien-être et à la prévention en matière de santé en apportant un impact bénéfique. Par ailleurs, grâce à l’engagement des bénévoles, qui interviennent dans le milieu sportif, il contribue à la cohésion sociale d’une ville. C’est pourquoi, durant la campagne électorale des dernières municipales, le groupe Unis pour Combourg avait suggéré que la Mairie favorise une relation permanente et plus cohérente avec les acteurs sportifs, grâce à une rencontre annuelle des associations sportives. Celle-ci serait l’occasion pour les associations et la Ville : d’apprendre à se connaître et à travailler ensemble ; de mieux identifier leurs besoins (en équipements, en créneaux horaires…) ; de répondre aux interrogations concernant l’absence de lisibilité en matière de subventions. Cette proposition de créer une rencontre annuelle pour débattre de la politique sportive n’a jamais été retenue, alors même qu’elle ne coûte rien. Or, pour mobiliser les associations, n’est-il pas nécessaire de mettre en valeur et de faciliter la tâche des bénévoles ?

Répondre aux attentes et aux besoins des sportifs passe également par une politique cohérente et anticipatrice des besoins en équipements sportifs. A Combourg, cela fait défaut. Notre ville doit offrir des équipements corrects. Le complexe sportif, réalisé par la Communauté de communes de la Bretagne romantique pour les besoins du lycée Chateaubriand, sert bien évidemment aux associations combourgeoises. Mais ce seul équipement intercommunal ne peut suffire, en raison malheureusement de la défaillance de plusieurs équipements sportifs municipaux.

 

 

La salle de basket, située rue des sport en plein centre-ville, est dans un état inacceptable. Le conseil municipal du 10 juillet 2007 avait décidé de lancer une consultation auprès d’entreprises pour rénover la charpente et la toiture et remettre aux normes l’électricité. Plus de deux ans après, toujours rien. Les fuites dans le toit se multiplient, les vitres demeurent brisées et les vestiaires sont inadaptés aux 200 adhérents répartis dans 18 équipes.

 

 

La salle du karaté (120 adhérents), située juste à côté, n’est pas dans un meilleur état, au point qu’au budget 2008 avait été prévue une étude sur la réalisation d’un dojo. Ce projet a été abandonné en 2009, transformant ainsi une promesse électorale en simple effet d’annonce…

 

 

 

Les préfabriqués du judo (90 adhérents), place Piquette, ne répondent plus, eux aussi, aux besoins : l’absence de vestiaires suffit à témoigner de la vétusté des bâtiments !. Les élus du groupe Unis pour Combourg se sont d’ailleurs étonnés que dans le cadre du projet de médiathèque, ces préfabriqués subsistent, telle une « verrue urbaine » au milieu d’une future œuvre architecturale !

 

 

 La salle Malouas, qui accueille le hand-ball et le badminton, semble aussi dans un état peu satisfaisant notamment en raison des fuites dans la toiture, qui occasionnent des annulations de matchs et des blessures.

Sans prétendre être exhaustif, comment enfin ne pas citer le nouveau stade de foot, qui bénéficie d’une tribune mais d’un terrain non encore praticable ? Rappelons, comme autre illustration du manque de cohérence, le projet abandonné de terrain synthétique, budgété en 2009 mais dont les crédits ont été annulés lors du dernier conseil municipal…

 

Aujourd’hui, devant le mécontentement grandissant des associations, la municipalité est tentée de répondre au coup par coup, promettant à chacun salles et terrains spécifiques. De part l’expérience, nous sommes toujours réservés sur de telles promesses, notamment au regard de l’absence de « skate-park », pourtant promis depuis 2001… Mais surtout, notre groupe regrette et déplore l’absence de vision globale et anticipatrice des besoins.

Le groupe Unis pour Combourg reformule sa proposition de réalisation d’un diagnostic complet des besoins sportifs dans notre ville pour mieux les identifier et connaître les capacités nécessaires. Concernant le devenir de la salle de basket, qui devrait être à l’ordre du jour du prochain conseil municipal, nous estimons qu’il n’est pas responsable financièrement de la rénover. En effet, déjà en juillet 2007, les élus d’opposition avaient alerté le Maire sur l’incohérence d’une telle rénovation en raison de l’importance des travaux. A l’époque, il avait été prévu un estimatif des travaux de 65.000 € HT. Or, la Préfecture avait incité la Mairie à déclarer le marché infructueux en raison de l’écart trop important entre l’estimatif et les réponses aux appels d’offres (121.371 € HT). Plus de deux ans après, relancer cette idée paraît donc regrettable, car si telle est l’option de la municipalité, pourquoi ne pas l’avoir effectué auparavant ?

Notre groupe estime plus pertinent d’utiliser le gymnase du collège Chateaubriand. Ce bâtiment, qui appartient au Conseil général, n’est utilisé qu’en journée pendant le temps scolaire. Par l’intermédiaire d’une convention avec le Département, la Ville de Combourg pourrait le rénover et l’agrandir pour notamment installer un dojo commun au karaté et au judo, voire créer un demi-terrain d’entrainement. La réserve foncière attenante au bâtiment permet de telles possibilités d’extension. L’existence d’un mur d’escalade à l’intérieur du gymnase offrirait même la possibilité de créer une nouvelle activité sportive à Combourg… Sa proximité avec le complexe sportif de la Communauté de communes et la piscine permettrait de créer un pôle sportif dans ce quartier, bénéficiant de possibles mutualisations des espaces et des parkings, notamment lors des matchs officiels.

Conscient que la politique sportive d’une ville nécessite une réflexion en amont pour anticiper et planifier des investissements coûteux, le groupe Unis pour Combourg demande une étude complète des besoins à Combourg… En effet, il serait dommageable financièrement de lancer des travaux inadaptés aux besoins de demain, faute de cohérence globale et de concertation avec les acteurs sportifs combourgeois.